Déposée par voie électronique le 8 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STARK COOLING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ASPL domicilié(e) 35 37 RUE DE ROUBAIX - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 189 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASPL, M. CHARLES LECOCQ domicilié(e) 35 37 RUE DE ROUBAIX - 59200 - TOURCOING - France.
La marque STARK COOLING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASPL, SARL - 35 37 RUE DE ROUBAIX - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 510189376
ASPL, M. CHARLES LECOCQ - 35 37 RUE DE ROUBAIX - 59200 - TOURCOING - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Inscription le 11 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620037 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes.
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